Encuentros franco-sudamericanos

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1. Préambule

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3. Accès au site

L’accès au Site est gratuit et ouvert à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. L’utilisateur est responsable de la configuration et de l’entretien de son matériel informatique et de sa connexion.

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4. Propriété intellectuelle

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7. Responsabilités

Responsabilité de l’éditeur
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Responsabilité de l’utilisateur
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8. Liens hypertextes

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9. Modification des CGU

Le propriétaire se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements par une publication sur cette page.

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10. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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